Propriétaire du site
SYMEVAD
Syndicat Mixte D'Elimination et de Valorisation des Déchets
60, rue Mirabeau Prolongée
CS 10 014 - 62141 EVIN MALMAISON
Tél : 03 21 74 35 99
Directeur de publication : Christian MUSIAL
Animation éditoriale, gestion et mises à jour : Zoé POIRIER
Avertissement
Le SYMEVAD ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. Il ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.
Les informations ou les messages échangés par l'intermédiaire de la messagerie n'ont pas valeur de décision.
Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le responsable du site.
De manière générale, le SYMEVAD décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc...) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse du SYMEVAD.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droit d'auteur
Le présent site constitue une œuvre dont le SYMEVAD est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du Directeur de la publication.
Les logos, textes, photographies, vidéo etc... sont la propriété du SYMEVAD ou de tiers ayant autorisés le SYMEVAD à les utiliser.
En particulier le SYMEVAD se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.
Établissements de liens
Le SYMEVAD dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois le SYMEVAD se réserve le droit de demander la suppression d'un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à l'image de la ville.
La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page.
Les liens proposés vers d'autres sites vous font quitter le site du SYMEAD. Le contenu et le fonctionnement de ces sites ne sauraient engager la responsabilité du SYMEVAD.
Conception, réalisation et infogérance
SERVAL
2 rue de la Briqueterie
77500 CHELLES
Tél : 09 72 37 81 31
Site mis en ligne le 19/02/2020
Hébergeur
OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
Tél : 09 72 10 10 07
